Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur « Ambiance Shabby » et l’acheteur.

AMBIANCE SHABBY
Marie Borfiga
Le Champ des Gourdins
33790 Auriolles

Contact : marie@ambiance-shabby.com / Tél.: 06.28.48.72.57

Statut micro-entreprise | Siret - 809 034 267 00017 | TVA non applicable - art 293 B du CGI

AMBIANCE SHABBY  se réserve le droit de modifier les présentes conditions de vente à tout moment.

1. CARACTERISTIQUES DES BIENS PROPOSES

Les produits en vente sont anciens et peuvent parfois présentés des traces d’usures et petites imperfections liés à leurs âges. Ils ne sont donc pas garantis. Ils sont identifiés par plusieurs photographies qui sont le plus fidèle possible, mais les couleurs peuvent varier d’un ordinateur à l’autre. Chaque article est accompagné d’un descriptif.

2. PRIX

Les prix sont exprimés en euros. Ce sont des prix nets (TVA non applicable) en sa qualité de micro- entreprise AMBIANCE SHABBY  n’est pas assujettie à la TVA. Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés en supplément et indiqués dans la confirmation de commande. AMBIANCE SHABBY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

3. COMMANDE ET VALIDATION

Via le catalogue de vente en ligne en suivant le parcours de commande. Toute  commande vaut acceptation des prix et description des produits. La confirmation de commande vaut signature et acceptation des opérations effectuées. Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client afin de confirmer la commande.

4. PAIEMENT

Le règlement s’effectue par chèque, virement, Paypal ou carte bancaire.

5. LIVRAISON

Dès réception du paiement, la commande sera traitée dans les meilleurs délais. L’acheminement des colis sera pris en charge par la poste. (Le prix varie selon le poids du colis). Le client ne doit jamais accepter un colis détérioré ou ouvert. Il est tenu de signaler les dommages et d’appliquer la procédure de  réclamation auprès des services postaux et d’en tenir informé AMBIANCE SHABBY pour un remboursement.

6 DROIT DE RETRACTATION

Le client à un délai légal de 14 jours ouvrables pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Les articles devront être retournés dans leur emballage d’origine et intacts dans un délai de 15 jours qui suivent la commande.

7. RESPONSABILITE

AMBIANCE SHABBY dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée par un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet  tel que intrusion, virus, perte de donnée, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

8. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les produits du site AMBIANCE SHABBY sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive  de AMBIANCE SHABBY. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.